Taxes locales et l’enseignement
Le saviez-vous?
Les taxes locales (taxe foncière, taxe sur les bureaux et cotisations foncières des entreprises) d’un établissement d’enseignements suivent des règles de calcul bien spécifiques.
KAZARS Group intervient sur le calcul des surfaces imposables, sur les catégories imposables et réalise, dans le cadre de ses missions, d’excellentes économies pour les établissements d’enseignements et de formations.
Le contexte
La formation professionnelle joue un rôle crucial au sein des entreprises, et cette situation est appelée à durer.
Depuis quelques années, des changements structurels sur le marché du travail (digitalisation, introduction de l’intelligence artificielle dans les pratiques professionnelles….) imposent une remise à niveau des compétences.
C’est dans ce contexte qu’apparaissent de nombreux établissements d’enseignements et de formations.
Notre solution
Il convient de vérifier votre situation et de saisir les éventuelles opportunités visant à optimiser vos taxes foncières (TF) , cotisations foncières des entreprises (CFE) mais également vos taxes sur les bureaux (TSB), applicables dans la région d’Île-de-France, PACA et qui concernent les locaux à usage de bureaux, locaux commerciaux, locaux de stockage et surfaces de stationnement.
Et vos locaux ? Les règles changent, vos locaux aussi. Nos experts vérifient que les données retenues pour vos impositions reflètent la réalité de vos surfaces et de leur usage. Les démarches auprès de l’administration sont conduites par notre cabinet d’avocats partenaire. Contactez notre équipe.
KAZARS Group sera votre partenaire privilégié pour vérifier le calcul des surfaces imposables et le relevé de l’usage réel des locaux d’enseignement et de formation ; ces données ont permis d’importantes économies pour de nombreux établissements.